La Confrérie Des Arcanes

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 Règlement intérieur

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LCDA
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Messages : 37
Date d'inscription : 28/09/2009

MessageSujet: Règlement intérieur   Mar 29 Sep - 22:12

Règlement Intérieur de l’association
« La Confrérie Des Arcanes »

Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l'association « La Confrérie Des Arcanes » dont l'objet est d’organiser et de promouvoir des manifestations liées aux jeux (jeux de rôle, de figurines, de cartes à jouer ou à collectionner). Il est opposable à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent.

1-MEMBRES

ARTICLE 1 - Composition

L'association « La Confrérie Des Arcanes » est composée de:
- membres d'honneur ;
- membres adhérents ;
- membres fondateurs.

ARTICLE 2 - Cotisation

Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation (sauf s'ils en décident autrement de leur propre volonté).
Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle.
Le montant de celle-ci est fixé chaque année par le conseil d’administration
Pour l’année 2016-2017, le montant de la cotisation est fixé à 15 euros pour les 15 ans et plus, et de 5€ pour les moins de 15 ans.
Le versement de la cotisation doit être établi par espèces ou par chèque à l'ordre de l'association et effectué au plus tard le 31 septembre de chaque année
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre en cours d’année.

ARTICLE 3 - Admission de membres nouveaux

L'association « La Confrérie Des Arcanes » peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante :
 Payer sa cotisation.
 Avoir signé le bulletin d’adhésion.
 Avoir signé le règlement intérieur.
 Pour les mineurs faire signer l’autorisation parentale.

ARTICLE 4 - Exclusion

Les cas de manquement au règlement intérieur, de dégradation du matériel ou des locaux peuvent déclencher une procédure d'exclusion.
Celle-ci doit être prononcée par le conseil d’administration à une majorité de 51% seulement après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée. La personne contre laquelle une procédure d'exclusion est engagée peut se faire assister par un membre de l'association de son choix (hors membres du bureau).
Si l'exclusion est prononcée, une procédure d'appel est autorisée par lettre recommandée et ce dans un délai de 7 jours à compter de la date de réception de la lettre notifiant l'exclusion.

ARTICLE 5 – Démission

Le membre démissionnaire devra adresser sous lettre recommandée sa démission au président.
Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation.

2-FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION

ARTICLE 6 - Le conseil d’administration

Il est composé de 3 membres.
Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes : 1 Réunion 1 fois par an.

ARTICLE 7 - Le bureau

Il est composé de:
 Un président : Morin Mathias
 Un trésorier : Alarcon Elodie
 Un secrétaire : Dufossé Julien
Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes : 1Réunion tous les 3 mois.

ARTICLE 8 - Assemblée générale ordinaire

Conformément à l'article 10 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit 1fois par an sur convocation du Bureau
Tous membres à jours de leurs cotisations sont autorisés à participer.
Ils sont convoqués suivant la procédure suivante : par courrier 15 jours avant la réunion
Le vote des résolutions s'effectue par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance.

ARTICLE 9 - Assemblée générale extraordinaire

Conformément à l'article 13 des statuts de l'association, une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée en cas de demande d’un quart des membres de l’association.
L’ensemble des membres de l'association seront convoqués selon la procédure suivante :
 Par courrier 15 jours avant la réunion.
Le vote se déroule selon les modalités suivantes :
 Par bulletin secret
Les votes par procuration ou par correspondance sont interdits.

3-DISPOSITIONS DIVERSES

ARTICLE 10 - Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur de l’association « La Confrérie Des Arcanes » est établi par le conseil d’administration conformément à l'article 15 des statuts.
Il peut être modifié par le conseil d’administration sur proposition du bureau selon la procédure suivante:
 Lors d’une réunion
Le nouveau règlement intérieur sera adressé à chacun des membres de l'association par lettre sous un délai de 15 Jours suivant la date de la modification.

ARTICLE 11 – Prêt de Matériel

Chaque membre est autorisé à emprunter les livres mis à disposition par l’association « La Confrérie Des Arcanes » contre signature de la fiche de prêt, celui –ci s’engage alors de le restituer sous 15 jours.
En cas de dégradation, de pertes ou de non-restitution le membre ne sera plus autorisé à emprunter le matériel ainsi qu’à verser un dédommagement pour le matériel, montant prédéfini par le conseil d’administration.

ARTICLE 12 – La Courtoisie

La courtoisie est de rigueur dans les échanges entre membres.

ARTICLE 13 – Les Effets personnels

Chaque membre de l’association « La confréries des arcanes » est responsable de ses effets personnels.
En cas de vol ou de dégradation l’association « La Confrérie des Arcanes » décline toute responsabilité quand aux effets personnel de ses membres.

Article 14 – La consommation d’alcool

Lors des divers rassemblements que l’association « La Confrérie des Arcanes » organise, la consommation d’alcool sera interdite.
Toutes personnes en état d’ébriété sera exclu du rassemblement. Cela pourra être un motif d’exclusion définive pour le membre récidiviste.
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